Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MUTUELLE DU REMPART
/
MUTUELLE DU REMPART
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUTUELLE DU REMPART
MUTUELLE DU REMPART, MUTUELLE (LIVRE II CODE DE LA MUTUALITE)

Numéro de dépôt :
3132064
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2021
MUTUELLE DU REMPART de MUTUELLE DU REMPART

Présentation de la marque MUTUELLE DU REMPART

Déposée le 19 novembre 2001 par la société MUTUELLE DU REMPART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUTUELLE DU REMPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la société MUTUELLE DU REMPART domicilié(e) 4-6 BOULEVARD DE STRASBOURG, BP 7161 - 31072 - TOULOUSE CEDEX 7 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 950 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE DU REMPART domicilié(e) 4-6 BOULEVARD DE STRASBOURG, BP 7161 - 31072 - TOULOUSE CEDEX 7 - France.

La marque MUTUELLE DU REMPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUTUELLE DU REMPART est expirée depuis le 19 novembre 2021.

MUTUELLE DU REMPART a également déposé les autres marques suivantes : SOLUTION AVENIR , REMPART CLUB AVANTAGES , Le choix d'une autre mutuelle , REMPART PATRIMOINE , REMPART SOLIDARITES , SOLUTION Avenir ETUDIANTS & APPRENTIS, ma mutuelle! , CAP' REMPART , REMPART MUTUALITÉ


MUTUELLE DU REMPART, MUTUELLE (LIVRE II CODE DE LA MUTUALITE) - 4-6 BOULEVARD DE STRASBOURG, BP 7161 - 31072 - TOULOUSE CEDEX 7 - France - SIREN 776950537


MUTUELLE DU REMPART - 4-6 BOULEVARD DE STRASBOURG, BP 7161 - 31072 - TOULOUSE CEDEX 7 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Inscription le 24 novembre 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°563417 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-24

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2011 n°2485078 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2011-11-24

- Services d'une mutuelle complémentaire maladie chirurgie et hospitalisation - Prévoyance - Assurance décès - Crédit